Conditions Générales d’Utilisation

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Les conditions générales suivantes (les « conditions d’utilisation ») régissent votre utilisation des sites Web, des applications numériques, des boutiques en ligne, des inscriptions, des événements, des publications, des abonnements, des chaînes, des pages et des services dans tous les médias auxquels les présentes conditions d’utilisation sont liées ou qui contiennent l’URL des présentes conditions d’utilisation, et qui sont détenus ou exploités par les éditions Kléop’s et ses filiales et sociétés affiliées (« PMC, « nous » et « notre ») (collectivement, les « Services »). Cela inclut tous les sous-domaines de nos sites Web et tout contenu, code, données, services, caractéristiques ou fonctionnalités mis à disposition à partir des Services ou par leur intermédiaire. Certaines pages d’abonnement de tiers pour des publications et d’autres sites ou applications de tiers où nous publions les présentes conditions d’utilisation et recueillons des informations ou fournissons autrement des informations ou des services de SGP sont considérées comme des « services » lorsqu’elles sont liées aux présentes conditions d’utilisation, mais les présentes conditions d’utilisation ne s’appliquent pas autrement à d’autres activités sur le(s) site(s) Web tiers.

Nous pouvons modifier les Conditions d’utilisation de temps à autre, à tout moment sans préavis, en publiant ces modifications sur les Services. Les modifications apportées aux Conditions d’utilisation entreront en vigueur dès leur publication, et votre utilisation continue des Services et/ou des services mis à disposition sur ou par le biais des Services après la publication de toute modification des Conditions d’utilisation sera considérée comme une acceptation de ces modifications. EN UTILISANT LES SERVICES, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION TELLES QU’ELLES S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES, ET VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ LE DROIT, L’AUTORITÉ ET LA CAPACITÉ DE CONCLURE LE PRÉSENT ACCORD EN VOTRE NOM OU AU NOM DE L’ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’utilisation, vous ne pouvez pas accéder aux Services ou les utiliser de quelque manière que ce soit.

VEUILLEZ ÉGALEMENT NOTER QU’EN CE QUI CONCERNE LES ACHETEURS DE NOS PRODUITS, NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT DE MODIFIER LE NOMBRE DE NUMÉROS D’UNE PÉRIODE D’ABONNEMENT, Y COMPRIS L’ARRÊT DE TOUT FORMAT, D’EFFECTUER DES SUBSTITUTIONS ET/OU DE MODIFIER LA MANIÈRE DONT L’ABONNEMENT EST DISTRIBUÉ, COMME INDIQUÉ CI-DESSOUS. VOUS ÊTES RESPONSABLE DE NOUS FOURNIR TOUT CHANGEMENT D’ADRESSE POUR VOTRE COMPTE.

1. Propriété.

Entre vous et les éditions Kléop’s, à l’exclusion de vos Documents soumis (tels que définis ci-dessous), les éditions Kléop’s ou ses concédants de licence détiennent, uniquement et exclusivement, tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Services, y compris, mais sans s’y limiter, tout le contenu (y compris, sans s’y limiter, l’audio, les photographies, les illustrations, les graphiques, les autres éléments visuels, les vidéos, les copies, les textes, les logiciels, les titres et les fichiers Shockwave), le code, les données et les documents qui s’y trouvent, l’apparence, la conception et l’organisation des Services, ainsi que la compilation du contenu, du code, des données et des documents sur les Services, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, les droits de marque, les droits de brevet, les droits de base de données, les droits moraux, les droits sui generis et autres droits de propriété intellectuelle et de propriété y afférents. Votre utilisation des Services ne vous confère pas la propriété du contenu, du code, des données ou des documents auxquels vous pouvez accéder sur ou via les Services. Pour plus d’informations à ce sujet, consultez la Politique de données des éditions Kléop’s qui peut être consultée ici, et qui est intégrée aux présentes Conditions d’utilisation.

2. Commentaires.

Si vous fournissez aux éditions Kléop’s des commentaires ou des suggestions concernant les Services (« Commentaires »), y compris, mais sans s’y limiter, des idées, des concepts, du savoir-faire ou des techniques liés à la fonctionnalité ou à la conception des Services, vous cédez par la présente aux éditions Kléop’s tous les droits sur les Commentaires et acceptez que les éditions Kléop’s aient le droit d’utiliser ces Commentaires et les informations connexes de la manière qu’elles jugent appropriée. les éditions Kléop’s traiteront toute rétroaction que vous lui fournissez comme non confidentielle et non exclusive. Vous acceptez de ne pas soumettre aux éditions Kléop’s des commentaires que vous considérez comme confidentiels ou exclusifs.

3. Licence limitée.

Vous pouvez accéder au contenu des Services et le visualiser sur votre ordinateur ou d’autres appareils et, sauf indication contraire dans les présentes Conditions d’utilisation ou sur les Services, faire des copies uniques ou des impressions de ce contenu pour votre usage personnel et interne uniquement. L’utilisation des Services et des services proposés sur ou par le biais des Services est uniquement destinée à votre usage personnel et non commercial. De plus, en ce qui concerne nos abonnements, chaque compte est destiné à un seul utilisateur. Vous êtes responsable de l’activité qui se produit par le biais de votre compte. Pour garder le contrôle du compte et empêcher quiconque d’y accéder (ce qui peut inclure des informations sur l’historique de consultation du compte), vous devez garder le contrôle sur les appareils utilisés pour accéder au service et ne révéler à personne le mot de passe ou les détails du mode de paiement associé au compte. Vous n’êtes pas autorisé à partager les identifiants de connexion de votre compte ou à les donner à quelqu’un d’autre. Nous pouvons annuler ou suspendre l’accès à votre compte si, à notre seule discrétion, il est consulté par plusieurs utilisateurs.

4. Utilisation interdite.

Toute distribution, publication ou exploitation commerciale ou promotionnelle des Services est strictement interdite à moins que vous n’ayez reçu l’autorisation écrite préalable expresse des éditions Kléop’s ou du détenteur des droits autrement applicable. À l’exception de ce qui est expressément autorisé dans les présentes, vous ne pouvez pas télécharger, afficher, afficher, publier, copier, reproduire, distribuer, transmettre, modifier, exécuter, diffuser, transférer, créer des œuvres dérivées, vendre ou exploiter de toute autre manière les Services. Vous convenez en outre que vous ne pouvez pas altérer, modifier, supprimer, supprimer, changer de quelque manière que ce soit la signification ou l’apparence de, ou réutiliser, le contenu, le code, les données ou tout autre matériel sur ou disponible par le biais des Services, y compris, sans s’y limiter, l’altération ou la suppression de marques de commerce, de noms commerciaux, de logos, de marques de service ou de tout autre contenu de propriété ou avis de droits de propriété. Vous reconnaissez que vous n’acquérez aucun droit de propriété en téléchargeant du matériel protégé par le droit d’auteur à partir des Services ou par leur intermédiaire. Si vous faites une autre utilisation des Services, sauf indication contraire ci-dessus, vous pouvez violer les droits d’auteur et d’autres lois françaises et/ou d’autres pays, ainsi que les lois étatiques applicables et pouvez être tenu responsable d’une telle utilisation non autorisée. Pour les demandes d’affichage sur le Web, de réimpression, de transcription ou de licence pour le matériel des éditions Kléop’s, veuillez envoyer votre demande par courrier.

5. Marques.

Les marques de commerce, les logos, les marques de service et les noms commerciaux (collectivement les « Marques ») affichés sur les Services ou sur le contenu disponible par l’intermédiaire des Services sont des marques de commerce déposées et non déposées ou des marques de service des éditions Kléop’s et de tiers. Toutes les Marques n’appartenant pas aux éditions Kléop’s qui apparaissent sur les Services ou sur ou par l’intermédiaire des Services Services, le cas échéant, sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Rien de ce qui est contenu dans les Services ne doit être interprété comme accordant, implicitement ou autrement, une licence ou un droit d’utilisation de toute Marque affichée sur les Services sans l’autorisation écrite des éditions Kléop’s ou du tiers qui peut être propriétaire de la Marque applicable. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces Marques sans notre consentement écrit préalable ou le consentement d’un tiers qui peut être propriétaire des Marques. Votre utilisation abusive des Marques affichées sur les Services ou sur ou par le biais de l’un des services des Services est strictement interdite.

6. Informations d’inscription.

Dans le cadre de votre utilisation des Services, il peut vous être demandé de vous inscrire ou de nous fournir certaines informations personnalisées et/ou de créer un nom d’utilisateur et un mot de passe (ces informations étant dénommées ci-après les « Informations d’inscription »). Les politiques de collecte et d’utilisation des informations des éditions Kléop’s en ce qui concerne la confidentialité de ces informations d’inscription sont énoncées dans la politique de confidentialité des Services, qui est incorporée aux présentes par référence à toutes fins utiles (la « Politique de confidentialité »). Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de vos informations d’inscription. Vous déclarez et garantissez que (a) toutes les informations d’inscription requises que vous soumettez sont véridiques, exactes, complètes et correctes ; et (b) vous maintiendrez l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Vous serez responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de votre nom d’utilisateur et de la restriction de l’accès à votre ordinateur et à vos informations afin que d’autres personnes ne puissent pas accéder à nos Services en utilisant vos Informations d’inscription. Nous ne serons pas responsables de l’utilisation abusive de vos informations d’inscription par un tiers, qu’il soit autorisé par vous ou non. Vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent sous vos informations d’inscription. Vous acceptez d’informer immédiatement les éditions Kléop’s de toute utilisation non autorisée, ou suspicion d’utilisation non autorisée, de vos informations d’inscription ou de toute autre violation de la sécurité. Les éditions Kléop’s ne peuvent pas et ne seront pas responsable de toute perte ou dommage résultant de votre non-respect des exigences ci-dessus.

7. Admissibilité.

Vous devez répondre à toutes les conditions d’âge, géographiques ou autres conditions d’éligibilité spécifiées sur les Services pour vous abonner à un magazine, une publication ou un service que nous offrons, pour commander quoi que ce soit en ligne, pour participer à certains concours, jeux ou loteries, ou pour accéder ou participer à certains services ou zones de nos Services. En vous inscrivant à ces Services, ou à ces fonctionnalités ou services, vous déclarez que vous respectez les restrictions applicables. Les zones de commerce électronique peuvent inclure des restrictions supplémentaires sur les achats, les politiques de retour, les calendriers de livraison, etc., en fonction des Services individuels et des politiques des fournisseurs.

8. Documents soumis.

Sauf demande expresse, nous ne sollicitons pas et ne souhaitons pas recevoir d’informations confidentielles, secrètes ou exclusives ou d’autres documents de votre part par le biais des Services, par e-mail ou de toute autre manière. Tous les commentaires, informations, travaux créatifs, démos, idées, suggestions, concepts, méthodes, systèmes, conceptions, plans, techniques ou autres documents que vous nous soumettez ou nous envoyez via tout support (y compris, par exemple et sans s’y limiter, les photos, l’audio, la vidéo, les messages, le texte, les fichiers ou tout autre contenu que vous soumettez ou publiez sur nos salons de discussion, forums de discussion, sections de commentaires et/ou nos blogs), les pages ou les flux de médias sociaux, ou nous envoyer par e-mail ou par courrier) (« Documents soumis ») seront considérés comme n’étant ni confidentiels ni secrets, et pourront être utilisés par nous d’une manière conforme aux présentes Conditions d’utilisation et à la Politique de confidentialité. En nous soumettant ou en nous envoyant des documents soumis, vous : (I) déclarez et garantissez que les documents soumis sont originaux pour vous, qu’aucune autre partie n’a de droits sur ceux-ci et que nous avons renoncé à tout « droit moral » sur les documents soumis, (II) que ces documents soumis sont conformes aux présentes conditions d’utilisation, y compris, mais sans s’y limiter, les sections 9 (Conduite interdite de l’utilisateur) et 10 (Forums publics), et (III) vous nous accordez, ainsi qu’à nos sociétés affiliées, un droit et une licence libres de redevances, illimités, mondiaux, perpétuels, irrévocables, non exclusifs et entièrement transférables, cessibles et pouvant faire l’objet d’une sous-licence d’utiliser, de copier, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire, de créer des œuvres dérivées, de distribuer, d’exécuter, d’afficher et d’incorporer dans d’autres œuvres tout matériel soumis (en tout ou en partie) sous quelque forme, média ou technologie que ce soit connu ou développé ultérieurement, à toute fin légale, y compris, mais sans s’y limiter, à des fins promotionnelles et/ou commerciales. Sans limiter ce qui précède, vous acceptez que si vous choisissez de nous soumettre des commentaires (par exemple, une « lettre à nos rédacteurs » ou une critique ou un commentaire en ligne) par quelque moyen que ce soit (y compris ceux indiqués ci-dessus en ce qui concerne tous les documents soumis), nous puissions publier ces commentaires avec, à notre seule discrétion, votre nom, votre pseudonyme et d’autres informations que vous nous avez fournies dans nos publications éditoriales sous quelque forme que ce soit, médias ou technologies connus aujourd’hui ou développés ultérieurement. Vous y consentez par la présente. Nous ne pouvons pas être tenus responsables de la conservation du matériel soumis que vous nous fournissez, et nous pouvons supprimer ou détruire ce matériel soumis à tout moment. Vous êtes seul responsable de la création de copies de sauvegarde de vos documents soumis si vous le souhaitez. En aucun cas, les éditions Kléop’s ne seront responsables de toute inexactitude ou défaut dans les documents soumis.

9. Comportement interdit de l’utilisateur.

Vous garantissez et acceptez que, lors de l’utilisation des Services, vous ne devez pas : (a) usurper l’identité d’une personne ou d’une entité ou présenter de manière inexacte votre affiliation avec une autre personne ou entité ; (b) insérer votre propre publicité, votre marque ou tout autre contenu promotionnel ou celui d’un tiers dans le contenu, le matériel ou les services des Services (par exemple, sans s’y limiter, dans un flux RSS ou un podcast reçu des éditions Kléop’s ou autrement par le biais des Services), ou utiliser, redistribuer, republier ou exploiter ce contenu ou ce service à d’autres fins commerciales ou promotionnelles ; ou (c) tenter d’obtenir un accès non autorisé à d’autres systèmes informatiques par le biais des Services. Vous ne devez pas : (I) vous livrer à l’indexation, au « grattage d’écran », au « grattage de bases de données », à la collecte d’adresses e-mail, d’adresses sans fil ou d’autres coordonnées ou informations personnelles, ou à tout autre moyen automatique d’obtenir des listes d’utilisateurs ou d’autres informations à partir des Services ou des services proposés sur ou par le biais des Services, y compris, mais sans s’y limiter, toute information résidant sur tout serveur ou base de données connecté aux Services ou aux services offerts sur ou via les Services ; (II) obtenir ou tenter d’obtenir un accès non autorisé aux systèmes informatiques, au matériel ou aux informations par quelque moyen que ce soit ; (III) utiliser les Services d’une manière susceptible d’interrompre, d’endommager, de désactiver, de surcharger ou de détériorer les Services ou ses services, y compris, mais sans s’y limiter, l’envoi de messages non sollicités en masse ou l’inondation des serveurs de demandes ; (IV) utiliser les Services en violation de la propriété intellectuelle des éditions Kléop’s ou d’un tiers ou d’autres droits de propriété ou légaux ; ou (V) utiliser les Services en violation de toute loi applicable. Vous vous engagez en outre à ne pas tenter (ou encourager ou soutenir la tentative de quelqu’un d’autre) de contourner, de désosser, de décrypter ou de modifier ou d’interférer de quelque manière que ce soit avec les Services, ou tout contenu de ceux-ci, ou de faire une utilisation non autorisée de ceux-ci. Vous vous engagez à ne pas utiliser les Services d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer les Services ou interférer avec l’utilisation et la jouissance des Services ou de l’un de leurs services par une autre partie. Vous ne devez pas obtenir ou tenter d’obtenir des documents ou des informations par des moyens qui ne sont pas intentionnellement mis à la disposition du public ou fournis par le biais des Services. Sans limiter ce qui précède, vous ne pouvez pas (I) utiliser des systèmes d’intelligence artificielle, des modèles ou des outils d’apprentissage automatique, des robots logiciels, des araignées, des robots d’indexation ou d’autres outils de collecte, d’analyse ou d’extraction de données, qu’ils soient automatisés ou manuels, pour accéder, acquérir, copier, surveiller, gratter ou agréger les Services, y compris tout contenu, donnée ou toute partie de ceux-ci (à l’exception de l’utilisation d’araignées par un moteur de recherche public uniquement pour créer des indices de recherche qui font apparaître des liens vers nos Services) ; (II) utiliser les Services, y compris tout contenu, toute donnée ou toute partie de ceux-ci, pour former l’intelligence artificielle, les modèles d’apprentissage automatique, les outils de traitement automatisés, d’autres algorithmes ou d’autres systèmes logiciels, qu’ils soient automatisés ou manuels ; ou (III) créer une entreprise, en tout ou en partie, revendre, redistribuer, recirculer ou faire toute autre utilisation commerciale de, ou créer des œuvres ou des documents dérivés en utilisant, toute partie des Services (y compris tout code utilisé dans tout logiciel) ou du contenu, que ce soit à but lucratif ou non. Il vous est en outre interdit de désactiver, modifier, interférer ou contourner de toute autre manière toute technologie permettant de visualiser les Services (y compris tout contenu) sans : (I) afficher visiblement à la fois le contenu et tous les éléments environnants et (II) avoir un accès complet à toutes les fonctionnalités permettant de visualiser le contenu, y compris, sans s’y limiter, toutes les fonctionnalités de qualité vidéo et d’affichage, ainsi que les fonctionnalités interactives ou cliquables.

10. Public Forums.

Les éditions Kléop’s peut, de temps à autre, rendre disponibles des services de messagerie, des services de chat, des tableaux d’affichage, des forums de discussion, des sections de commentaires, des blogs, d’autres forums et d’autres services similaires sur ou par le biais des Services. En plus de toute autre règle ou réglementation que nous pouvons publier en relation avec un service particulier, vous acceptez de ne pas télécharger, publier, transmettre, distribuer ou publier de toute autre manière par le biais des Services tout Matériel Soumis qui (I) restreint ou empêche tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter des Services, (II) est frauduleux, illégal, menaçant, abusif, harcelant, calomnieux, diffamatoire, obscène, vulgaire, offensant, pornographique, blasphématoire, sexuellement explicite ou indécent, (III) constituer ou encourager une conduite qui constituerait une infraction pénale, donner lieu à une responsabilité civile ou violer autrement toute loi locale, étatique, nationale ou internationale, (IV) violer, plagier ou enfreindre les droits de tiers, y compris, sans s’y limiter, les droits d’auteur, les marques de commerce, les secrets commerciaux, confidentialité, contrat, brevet, droits à la vie privée ou à la publicité ou tout autre droit de propriété, (V) contenir un virus, un logiciel espion ou tout autre composant nuisible, (VI) contenir des liens intégrés, de la publicité, des chaînes de lettres ou des systèmes pyramidaux de quelque nature que ce soit, ou (VII) constituer ou contenir des indications fausses ou trompeuses d’origine, d’approbation ou de déclarations de fait. Vous acceptez en outre de ne pas usurper l’identité d’une autre personne ou entité, réelle ou fictive, y compris toute personne des éditions Kléop’s. Vous n’êtes pas non plus autorisé à proposer d’acheter ou de vendre un produit ou un service sur ou par l’intermédiaire de vos Documents soumis. Vous êtes seul responsable du contenu et des conséquences de l’une de vos activités.

11. Droit de surveillance ; Contrôle éditorial.

Les éditions Kléop’s se réservent le droit, mais n’a pas l’obligation, de surveiller et/ou d’examiner tous les documents soumis et les éditions Kléop’s ne sont pas responsable de ces documents soumis. Cependant, les éditions Kléop’s se réservent le droit, à tout moment, de divulguer tout matériel soumis si nécessaire pour satisfaire à une loi, une règle, un règlement ou une demande gouvernementale, ou de modifier, de refuser de publier ou de supprimer tout matériel soumis, en tout ou en partie, que les éditions Kléop’s considèrent comme étant, à la seule discrétion des éditions Kléop’s, répréhensible ou en violation des présentes conditions d’utilisation. les politiques des éditions Kléop’s ou la loi applicable. Si les éditions Kléop’s choisissent de modifier les Documents soumis, les éditions Kléop’s n’assument néanmoins aucune responsabilité à l’égard des Documents soumis. Nous pouvons également imposer des limites à certaines fonctionnalités des forums ou restreindre votre accès à une partie ou à la totalité des forums sans préavis ni pénalité si nous estimons que vous ne respectez pas les directives énoncées dans le présent paragraphe, nos conditions générales ou la loi applicable, ou pour toute autre raison sans préavis ni responsabilité.

12. Informations privées ou sensibles sur des forums publics.

Il est important de se rappeler que les commentaires soumis à un forum peuvent être enregistrés et stockés à plusieurs endroits, tant sur nos Services qu’ailleurs sur Internet, qui sont susceptibles d’être accessibles pendant une longue période et vous n’avez aucun contrôle sur qui les lira maintenant ou à l’avenir. Il est donc important que vous soyez prudent et sélectif quant aux informations personnelles que vous divulguez sur vous-même et sur d’autres personnes, et en particulier, vous ne devez pas divulguer d’informations sensibles, embarrassantes, exclusives ou confidentielles dans vos commentaires sur nos forums publics.

13. Autres utilisateurs.

Chaque utilisateur des Services est seul responsable de tous les Documents qu’il a Soumis. Étant donné que nous ne contrôlons pas les documents soumis, vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables des documents soumis et que nous ne donnons aucune garantie quant à l’exactitude, l’actualité, la pertinence ou la qualité des documents soumis, et nous n’assumons aucune responsabilité pour les documents soumis. Vos interactions avec d’autres utilisateurs des Services se font uniquement entre vous et cet utilisateur. Vous acceptez que les éditions Kléop’s ne soient pas responsable des pertes ou des dommages subis à la suite de telles interactions. En cas de litige entre vous et un utilisateur des Services, nous n’avons aucune obligation d’intervenir. Vous reconnaissez que d’autres utilisateurs peuvent publier des commentaires sur vos documents soumis qui peuvent être désobligeants, et les éditions Kléop’s n’ont aucune obligation de surveiller ou de supprimer ces documents soumis. Par la présente, vous libérez et déchargez à jamais les éditions Kléop’s (et nos administrateurs, dirigeants, employés, agents, successeurs et ayants droit) de chaque litige, réclamation, controverse, demande, droit, obligation, responsabilité, action et cause d’action de toute sorte et de toute nature (y compris les blessures corporelles, le décès et les dommages matériels), qui est survenu ou découle directement ou indirectement de ou se rapporte, directement ou indirectement, à toute interaction avec, ou à tout acte ou omission d’autres utilisateurs des Services. 

14. Liens vers les sites Web.

Vous acceptez que si vous incluez un lien à partir d’autres sites Web vers les Services, ce lien soit lié à la version complète d’une page au format HTML des Services. Vous n’êtes pas autorisé à créer un lien direct vers une image hébergée sur les Services ou nos services, par exemple en utilisant une méthode de lien « en ligne » pour faire en sorte que l’image que nous hébergeons soit affichée sur un autre site Web. Vous acceptez de ne pas télécharger ou utiliser d’images hébergées sur les Services sur un autre site Web, à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, la publication de ces images sur un autre site. Vous acceptez de ne pas créer de lien à partir d’un autre site Web vers les Services d’une manière telle que les Services, ou toute page des Services, soient « encadrés », entourés ou obscurcis par du contenu, des documents ou une image de marque de tiers. Nous nous réservons tous les droits en vertu de la loi d’insister pour que tout lien vers les Services soit interrompu, et de révoquer votre droit de créer un lien vers les Services à partir de tout autre site Web à tout moment sur préavis écrit.

15. Commandes de Produits et Services.

Nous pouvons, directement ou par l’intermédiaire de nos fournisseurs tiers (« Fournisseurs »), mettre certains produits à la disposition des visiteurs et des inscrits aux Services. Vous acceptez de payer en totalité les prix de tous les achats que vous effectuez, soit par carte de crédit/débit en même temps que votre commande en ligne, soit par tout autre moyen de paiement acceptable pour les éditions Kléop’s ou ses fournisseurs. Vous acceptez de payer toutes les taxes applicables. Si le paiement n’est pas reçu par nous ou par ces fournisseurs de l’émetteur de votre carte de crédit ou de débit ou de ses agents, vous acceptez de payer tous les montants dus sur demande de notre part ou de celle des fournisseurs. Certains produits que vous achetez et/ou téléchargez sur ou via les Services peuvent être soumis à des conditions générales supplémentaires qui vous sont présentées au moment de cet achat ou de ce téléchargement. Nous nous réservons le droit de modifier le nombre de numéros d’une période d’abonnement, y compris d’interrompre tout format, d’effectuer des substitutions et/ou de modifier la manière dont l’abonnement est distribué. En cas de changement d’adresse e-mail ou postale, vous acceptez de nous fournir votre adresse mise à jour.

16. Sites Web de tiers.

À partir des Services, vous pouvez être en mesure de vous connecter à des sites Web tiers et des sites Web tiers peuvent être liés aux Services (« Sites liés »). Vous reconnaissez et acceptez que nous n’avons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité à l’égard des informations, du contenu, des produits, des services, de la publicité, du code ou d’autres documents qui peuvent ou non être fournis par ou via les sites liés, même s’ils sont détenus ou gérés par nos sociétés affiliées. L’inclusion de sites liés ne constitue pas une approbation ou un parrainage de notre part de ces sites liés ou des informations, contenus, produits, services, publicités, codes ou autres documents présentés sur ou par le biais de ces sites liés. Les éditions Kléop’s ne déclarent ni ne garantit que le contenu des sites Web de tiers est exact, conforme aux lois étatiques ou fédérales, ou conforme aux lois sur le droit d’auteur ou à d’autres lois sur la propriété intellectuelle. De plus, les éditions Kléop’s ne sont pas responsable de toute forme de transmission reçue de tout site lié. Toute confiance dans le contenu d’un site Web tiers se fait à vos risques et périls et vous assumez toutes les responsabilités et conséquences résultant d’une telle confiance.

17. Publicités et promotions

Les éditions Kléop’s peuvent diffuser des publicités et des promotions de tiers sur les Services. Vos relations d’affaires ou votre correspondance avec des annonceurs autres que les éditions Kléop’s, ou votre participation à des promotions de ceux-ci, ainsi que les termes, conditions, garanties ou déclarations associés à ces transactions, sont uniquement entre vous et ce tiers. Les éditions Kléop’s ne sont pas responsable de toute perte ou de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de telles transactions ou de la présence d’annonceurs tiers sur les Services.

18. Liens vidéo intégrés

Certaines pages des Services vous permettent d’« intégrer » des vidéos apparaissant sur la page d’autres sites Web ou pages de blog (avec le Lecteur, tel que défini dans les présentes, la « Vidéo intégrée »). La fonctionnalité est fournie en vous donnant le code HTML nécessaire à inclure sur cette page pour faire apparaître cette vidéo intégrée. Si vous incluez le code HTML sur une page Web ou une page de blog, le flux vidéo réel de la vidéo intégrée sera diffusé à partir de nos serveurs, mais la vidéo intégrée peut être affichée au visiteur de cette page dans le cadre de cette page. Si vous choisissez d’intégrer une vidéo sur une page, vous acceptez ce qui suit : (I) vous ne modifierez en aucune manière la vidéo intégrée (y compris, mais sans s’y limiter, le contenu, le format, la durée et la publicité qui y sont associées) de la manière dont elle est diffusée à partir de nos serveurs ; (II) vous ne faciliterez pas l’accès à la Vidéo intégrée directement ou par le biais d’un lecteur vidéo ou d’un autre outil autre que le lecteur vidéo que nous fournissons lorsque la Vidéo intégrée apparaît (le « Lecteur ») ; (III) sans limiter ce qui précède, vous ne créerez pas de lien direct vers le fichier vidéo intégré ; et (IV) la vidéo intégrée peut être utilisée en partie à des fins commerciales, y compris sur une page financée par la publicité, à condition que : (a) la vidéo intégrée ne soit pas incluse ou utilisée dans le cadre d’un service qui vend l’accès à du contenu vidéo ; (b) vous ne devez pas insérer de publicité, de parrainage ou de messages promotionnels dans la Vidéo intégrée ou le Lecteur ou à proximité immédiate de celui-ci ; et (c) dans la mesure où vous vendez de la publicité, du parrainage ou du matériel promotionnel pour apparaître sur la même page qui inclut la vidéo intégrée, la page comprend d’autres contenus non fournis par nous qui constituent une base suffisante pour de telles ventes. Vous n’êtes pas autorisé à bloquer, inhiber, développer ou désactiver toute partie du Lecteur, y compris, mais sans s’y limiter, les liens vers notre site. Vous comprenez et acceptez que toutes les mesures mesurées liées à l’accès et au visionnage de la Vidéo intégrée seront créditées aux Services. Sans limitation de toute disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous n’aurons aucune responsabilité envers vous pour quelque raison que ce soit en ce qui concerne votre utilisation de la Vidéo intégrée et vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous dégager, ainsi que nos sociétés affiliées et les administrateurs, dirigeants, employés et agents de nos sociétés affiliées, de toute réclamation, responsabilité, coût et dépense, y compris les honoraires d’avocat, découlant de quelque manière que ce soit de votre utilisation de la Vidéo intégrée.

19. Flux de contenu.

Le service RSS (syndication vraiment simple) et d’autres formats de syndication tels qu’Atom, ainsi que les API (interfaces de programmation d’applications) (collectivement, les « flux de contenu ») sont des moyens par lesquels les éditions Kléop’s offrent des flux de titres d’articles au format XML ou JSON (« Contenu des éditions Kléop’s ») aux visiteurs des Services qui utilisent les agrégateurs de flux applicables. Vous devez utiliser les flux de contenu tels que fournis par les éditions Kléop’s, et vous ne pouvez pas modifier le texte, le contenu ou les liens fournis par les éditions Kléop’s. Le service de flux de contenu applicable ne peut être utilisé qu’avec les plateformes à partir desquelles un lien fonctionnel est mis à disposition qui, une fois accessible, amène le spectateur directement à l’affichage de l’article complet sur les Services. Vous n’êtes pas autorisé à afficher le contenu du CGP d’une manière qui ne permet pas la création d’un lien réussi, la redirection ou la livraison de la page Web des services applicables. Vous n’êtes pas autorisé à insérer une page intermédiaire, une page d’accueil ou tout autre contenu entre le lien du fil de contenu et la page Web des services concernés. Vous devez fournir l’attribution aux Services appropriés dans le cadre de votre utilisation des Flux de contenu. Si vous fournissez cette attribution à l’aide d’un graphique, vous devez utiliser le logo des Services approprié que nous avons intégré dans le Flux de contenu. Les éditions Kléop’s se réservent le droit de cesser de fournir tout ou partie des flux de contenu à tout moment et de vous demander de cesser d’afficher, de distribuer ou d’utiliser tout ou partie des flux de contenu pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, votre violation de toute disposition des présentes conditions d’utilisation. Les éditions Kléop’s n’assument aucune responsabilité pour vos activités en relation avec les flux de contenu ou pour votre utilisation des flux de contenu en relation avec vos sites Web ou toute autre propriété.

20. Indemnisation.

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité les éditions Kléop’s et ses administrateurs, dirigeants, employés, agents, successeurs et ayants droit à l’égard de toutes réclamations, responsabilités, coûts et dépenses, y compris les honoraires d’avocat, découlant de quelque manière que ce soit (a) de votre utilisation des Services, (b) de votre placement ou transmission des Documents soumis ou de tout autre message, contenu, information, logiciel ou autre matériel par le biais des Services, et/ou (c) votre violation de toute loi ou réglementation applicable ou des présentes Conditions d’utilisation. Les éditions Kléop’s se réservent le droit, à ses propres frais, d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question autrement sujette à indemnisation de votre part, et dans ce cas, vous acceptez de coopérer avec la défense des éditions Kléop’s d’une telle réclamation. Vous acceptez de ne pas régler une question sans le consentement écrit préalable de la direction des éditions Kléop’s.

21. Agent des droits d’auteur.

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui et exigeons que les personnes qui utilisent les sites Web, ou les services ou fonctionnalités mis à disposition sur ou via les sites Web, fassent de même. Si vous estimez que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, veuillez transmettre les informations suivantes à la direction des éditions Kléop’s, nommé ci-dessous :

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  • Une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur qui, selon vous, a été violée ;
  • Une description de l’endroit où se trouve le matériel présumé contrefait ;
  • Une déclaration de votre part selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ;
  • Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire de l’intérêt de droit d’auteur ; et
  • Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, selon laquelle les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou êtes autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d’auteur.


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22. EXCLUSION DE GARANTIES.

LES SERVICES, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUS LES SERVICES, CONTENUS, FONCTIONS ET MATÉRIAUX FOURNIS PAR LE BIAIS DES SERVICES, SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », « TELS QUE DISPONIBLES », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE CONCERNANT LES INFORMATIONS, LES DONNÉES, LES SERVICES DE TRAITEMENT DES DONNÉES, LA DISPONIBILITÉ OU L’ACCÈS ININTERROMPU, TOUTE GARANTIE CONCERNANT LA DISPONIBILITÉ, LA JOUABILITÉ, L’AFFICHAGE, L’EXACTITUDE, LA PRÉCISION, L’EXACTITUDE, LA MINUTIE, L’EXHAUSTIVITÉ OU L’UTILITÉ DU CONTENU OU DES INFORMATIONS, ET TOUTE GARANTIE DE TITRE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, ET NOUS DÉCLINONS PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE DE CE TYPE, EXPRESSE ET IMPLICITE.

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VOUS UTILISEZ LES SERVICES À VOS PROPRES RISQUES. SI VOUS N’ÊTES PAS SATISFAIT DES SERVICES, VOTRE SEUL RECOURS EST DE CESSER D’UTILISER LES SERVICES.

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SANS LIMITATION DE CE QUI PRÉCÈDE DANS LA PRÉSENTE SECTION, LES EDITIONS KLEOP’S ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE DONNENT AUCUNE GARANTIE OU DÉCLARATION CONCERNANT LES PRODUITS OU SERVICES COMMANDÉS OU FOURNIS PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, ET DÉCLINENT PAR LA PRÉSENTE, ET VOUS RENONCEZ PAR LA PRÉSENTE, À TOUTES LES GARANTIES ET DÉCLARATIONS FAITES DANS LA DOCUMENTATION SUR LES PRODUITS OU SERVICES, LA FOIRE AUX QUESTIONS, LES DOCUMENTS ET AUTREMENT SUR LES SERVICES OU DANS LA CORRESPONDANCE AVEC LES EDITIONS KLEOP’S OU SES AGENTS. TOUS LES PRODUITS ET SERVICES COMMANDÉS OU FOURNIS PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS PAR LES EDITIONS KLEOP’S « EN L’ÉTAT », SAUF DANS LA MESURE, LE CAS ÉCHÉANT, AUTREMENT STIPULÉE DANS UN CONTRAT DE LICENCE OU DE VENTE CONCLU SÉPARÉMENT PAR ÉCRIT ENTRE VOUS ET LES EDITIONS KLEOP’S OU SON CONCÉDANT DE LICENCE OU FOURNISSEUR.

23. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

EN AUCUN CAS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, EN CAS DE NÉGLIGENCE, LES EDITIONS KLEOP’S, OU L’UNE DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS OU FOURNISSEURS DE CONTENU OU DE SERVICES RESPECTIFS (COLLECTIVEMENT, LES « ENTITÉS PROTÉGÉES ») NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE OU PUNITIF DÉCOULANT DE, OU DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT LIÉ À, L’UTILISATION DE, OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER LES SERVICES OU LE CONTENU, LES MATÉRIAUX ET LES FONCTIONS QUI Y SONT LIÉS, VOTRE FOURNITURE D’INFORMATIONS PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, LA PERTE D’AFFAIRES OU LA PERTE DE VENTES, MÊME SI CETTE ENTITÉ PROTÉGÉE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, DE SORTE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À CERTAINS UTILISATEURS.

EN AUCUN CAS, LES ENTITÉS PROTÉGÉES NE PEUVENT ÊTRE TENUES RESPONSABLES DE TOUT CONTENU PUBLIÉ, TRANSMIS, ÉCHANGÉ OU REÇU PAR OU AU NOM D’UN UTILISATEUR OU D’UNE AUTRE PERSONNE SUR OU PAR LE BIAIS DES SERVICES.

EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE TOTALE DES ENTITÉS PROTÉGÉES ENVERS VOUS POUR TOUS LES DOMMAGES, PERTES ET CAUSES D’ACTION (QU’ILS SOIENT CONTRACTUELS OU DÉLICTUELS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DES CONDITIONS D’UTILISATION OU DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES N’E REPRÉSENTERA N’ENGAGERA PAS LE MOINDRE DEDOMMAGEMENT MATERIEL.

24. Lois applicables.

Nous contrôlons et exploitons les services depuis notre siège social. Nous ne déclarons pas que les documents sur les services sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans d’autres endroits. Les personnes qui choisissent d’accéder aux services à partir d’autres endroits le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où les lois locales sont applicables.

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées uniquement et exclusivement conformément aux lois françaises, sans donner effet à toute loi qui entraînerait l’application de la loi d’une autre juridiction. En cas de litige, le Tribunal de Béziers est seul compétent, même en cas de référé d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

25. Résiliation.

Les éditions Kléop’s se réservent le droit de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre tout aspect des Services ou des services à tout moment. Les éditions Kléop’s se réservent le droit de restreindre, de suspendre ou de résilier votre accès aux Services et/ou à ses services si nous estimons que vous ne respectez pas nos Conditions d’utilisation ou la loi applicable, ou pour toute autre raison, sans préavis ni responsabilité. Sans limitation, Les éditions Kléop’s peuvent, à sa seule discrétion et sans responsabilité, mettre fin aux privilèges d’utilisation des Services des utilisateurs qui enfreignent à plusieurs reprises les droits de propriété intellectuelle.

26. Règlement des différends : clause d’arbitrage exécutoire et renonciation au recours collectif.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE SECTION. CELA PEUT AFFECTER CONSIDÉRABLEMENT VOS DROITS LÉGAUX, Y COMPRIS VOTRE DROIT D’INTENTER UNE ACTION EN JUSTICE (EN EXIGEANT QUE VOTRE LITIGE SOIT SOUMIS À L’ARBITRAGE) ET EN LIMITANT VOS DROITS DE RÉSOUDRE VOTRE LITIGE DANS LE CADRE D’UN GROUPE.

Comme détaillé dans les présentes, les Conditions d’utilisation exigent que tous les litiges entre vous et Les éditions Kléop’s soient résolus d’abord par le biais d’un processus informel de résolution des litiges. En cas d’échec de la résolution informelle, les Conditions d’utilisation exigent en outre que tous les litiges (à l’exception de ceux identifiés à l’article 26.3) soient formellement résolus par le biais d’un arbitrage exécutoire. L’arbitrage exécutoire signifie qu’un arbitre, et non un tribunal ou une agence fédérale, étatique ou locale, aura l’autorité exclusive de résoudre de tels litiges. Par conséquent, vous devez lire attentivement l’intégralité de l’article 26, car il peut affecter considérablement vos droits légaux.

26.1 Règlement informel des différends.

Pour tout litige entre vous et Les éditions Kléop’s, les parties s’efforceront de régler de manière informelle le litige, la réclamation, la question ou le désaccord et d’engager des négociations de bonne foi. Le fait de ne pas s’engager dans ce processus pourrait entraîner l’attribution de frais contre vous dans le cadre de l’arbitrage.

Pour amorcer le règlement informel d’un litige, la partie initiatrice doit d’abord envoyer une description écrite du litige à l’autre partie. Pour tout litige contre Les éditions Kléop’s que vous intentez, vous acceptez d’envoyer aux éditions Kléop’s (a) une description écrite du litige en recommandé avec accusé de réception (b) l’adresse du siège Social : 47, lieu-dit Riolet 34220 Riols. La description écrite doit être individuelle et fournir, au minimum, les informations suivantes : votre nom et le nom de l’entreprise que vous représentez; une description de la nature ou du fondement de la réclamation ou du litige ; et la réparation spécifique demandée. Pour tout litige initié par Les éditions Kléop’s, nous enverrons notre description écrite du litige à l’adresse e-mail associée à votre utilisation des Services.

Si le différend entre les parties n’est pas résolu dans les soixante (60) jours suivant la réception de la description écrite du différend par une partie, vous et Les éditions Kléop’s acceptez de résoudre tout différend restant par le biais des dispositions supplémentaires de résolution des litiges énoncées ci-dessous.

(a) Litiges de propriété intellectuelle.

Les réclamations de l’une ou l’autre des parties pour violation ou appropriation illicite du brevet, du droit d’auteur, de la marque de commerce ou du secret commercial de l’autre partie doivent être exclusivement portées devant les tribunaux de Béziers.

(b) Cour des petites créances et délais de prescription.

L’une ou l’autre des parties peut choisir de faire résoudre les litiges ou les réclamations devant un tribunal des petites créances, quel que soit le forum initialement choisi par la partie déposante, à condition que les litiges ou les réclamations relèvent de la compétence de ce tribunal.

L’une ou l’autre des parties peut également demander un jugement déclaratoire ou une autre mesure équitable devant un tribunal compétent pour déterminer si les réclamations d’une partie sont prescrites ou peuvent en fait être portées devant un tribunal des petites créances. La recherche d’une telle réparation ne renonce pas au droit d’une partie à l’arbitrage en vertu du présent accord, et tout arbitrage déposé lié à une action intentée en vertu du présent paragraphe sera automatiquement suspendu (et tout délai de prescription applicable) en attendant le résultat d’une telle action.

c) Juridiction/signification de l’acte.

Pour tout litige non soumis à l’arbitrage en vertu de la présente section 26, vous et les éditions Kléop’s acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle et exclusive des tribunaux de Bézeirs. Vous acceptez en outre d’accepter la signification de la procédure par courrier, et renoncez par la présente à toute défense juridictionnelle et territoriale autrement disponible.

26.2 Modifications apportées au présent article.

les éditions Kléop’s fourniront un préavis de 30 jours de la date de toute modification importante apportée au présent article 26. Les modifications entreront en vigueur le 30e jour et s’appliqueront à toutes les réclamations qui n’ont pas encore été déposées. Si vous continuez à utiliser les Services après le 30e jour, vous acceptez que toutes les réclamations non déposées dont les éditions Kléop’s n’ont pas été réellement informée soient soumises à la clause révisée.

27. Divers.

Les présentes Conditions d’utilisation (y compris la Politique de confidentialité) constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation des Services. Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si une disposition des Conditions d’utilisation est jugée invalide par un tribunal compétent, les parties conviennent néanmoins que le tribunal doit s’efforcer de donner effet aux intentions des parties telles que reflétées dans la disposition, et les autres dispositions des Conditions d’utilisation restent pleinement en vigueur.

28. Conditions supplémentaires.

Avis Getty Images : Sans préjudice des conditions énoncées dans les présentes, les images fixes et les représentations visuelles de Getty Images (y compris, sans s’y limiter, les images et les représentations visuelles en propriété exclusive de Getty Images, ainsi que les collections concédées sous licence par Getty Images) ne peuvent être republiées, retransmises, reproduites, téléchargées ou utilisées de quelque manière que ce soit, sauf pour le téléchargement à des fins personnelles et non commerciales.